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GUICHET PUBLIC
SERVICE PUBLIC RENSEIGNEMENTS PRATIQUES
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Nature de la piéce demandée
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Ou s’adresser
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Pieces à fournir
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Coût
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Observations
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Extrait d’acte de naissance
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A la Mairie du lieu de naissance
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Carte d’identité, passeport, livret de famille, préciser dates et lieux de naissance des ascendants
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Gratuit
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Par correspondance joindre une enveloppe timbrée
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Extrait d’acte de mariage
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A la Mairie du lieu de mariage
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Livret de famille ou acte de naissance avec mentions marginales
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Gratuit
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idem
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Extrait d’acte de décés
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A la Mairie du lieu de décés ou du domicile du défunt
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Livret de famille
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Gratuit
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idem
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Casier judiciaire N°3
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Casier judiciaire National
107 rue du Landreau
44079 NANTES CEDEX 1
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Indiquer nom, prénoms et date de naissance-filiation
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Gratuit
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Par correspondance ou www.cjn.justice.gouv.fr
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Carte Nationale d’identité (valable 10 ans)
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A la mairie du domicile
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2 photos récentes – 1 extrait d’acte de naissance avec filiation compléte et le livret de famille comportant la filiationdu demandeur . Ancienne carte d’identité.Justificatif de domicile
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Gratuit
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Se présenter personnellement : prise d’empreinte
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Passeport pour les majeurs (valable 10 ans)
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A la mairie du domicile
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idem
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1 timbre fiscal de 60 euros
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Se présenter personnellement
Attestation écrite des parents si le majeur réside au même loyer.
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Passeport pour les 15-18 ans
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A la mairie du domicile
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idem
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1 timbre fiscal de 60 euros
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Le mineur doit être accompagné d’un des parents
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Passeport pour les moins de 15 ans (valable 5ans)
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A la mairie du domicile
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idem
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Gratuit
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idem
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Laissez-Passer
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A la Mairie du domicile.
Prévoir les délais de sous préfecture (env. 1 semaine
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Livret de famille.2 photos
Jugement de divorce
Justificatif de domicile
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Gratuit
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Document valable pour les mineurs. Permet de se rendre en Belgique , Italie, Luxembourg et Suisse.
Remplace une carte d’identité
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Légalisation de signature
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A la Mairie
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/
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Gratuit
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La signature doit être apposée à la Mairie
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Autorisation de sortie du territoire
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A la Mairie du domicile
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Livret de famille, carte d’identité du mineur, jugement du divorce
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Gratuit
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Demande a effectuer par les parents
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Certificat d’hérédité (somme inférieures à 5335.72 euros)
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Mairie du domicile des héritiers ou du défunt ou chez un notaire
(pour une somme supérieure)
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Livret de famille du défunt et des heritiers ou toute autre pièce d’identité + 2 témoins
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Gratuit
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/
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Duplicata de livret de famille
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Mairie du lieu de mariage ou par l’intermédiaire de la Mairie du domicile
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Liste des enfants avec dates et lieux de naissance
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Gratuit
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/
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Duplicata de permis de conduire Certificat de vente d’un véhicule
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Préfecture du Département ou sous préfecture
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Permis de conduire
+ Pièce d’identité. Preuve de domicile déclaration de perte ou de vol
2 photos, enveloppe timbrée en tarif recommandé en vigueur
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Gratuit
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Document disponible en Mairie
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Les demandes d’actes des Français nés à l’étranger et des étrangers devenus français doivent être adressées au :
Ministére des Affaires Etrangéres – Service Central de l’Etat Civil
11 rue de la Maison blanche
44941 NANTES Cedex 9
LISTE ELECTORALE
Les inscriptions doivent se faire avant la fin du mois de decembre en Mairie. Sont concernés les non inscrits et les nouveaux habitants.
BOURSE DEPARTEMENTALES D’ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE
Les imprimés de demande de bourse départementale sont à votre disposition en Mairie
DECLARATION D'IMPOT SUR LE REVENU
Depuis 2006, vous recevez à domicile votre déclaration de revenus préremplie.
Certains revenus, connus de l'administration, sont déjà imprimés sur cette déclaration. Il s'agit des salaires, des retraites, des allocations de chômage et des indemnités journalières de maladie.
Vous bénéficierez d'un délai supplémentaire si vous déclarez par internet sur le site www.impots.gouv.fr
VACANCES SCOLAIRES
ANNÉE SCOLAIRE 2007-2008
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ZONE A
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ZONE B
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ZONE C
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Rentrée des enseignants (*)
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Lundi 3 septembre 2007
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Rentrée scolaire des élèves
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Mardi 4 septembre 2007
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Toussaint
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Samedi 27 octobre 2007
Jeudi 8 novembre 2007
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Noël
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Samedi 22 décembre 2007
Lundi 7 janvier 2008
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Hiver
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Samedi 16 février 2008
Lundi 3 mars 2008
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Samedi 9 février 2008
Lundi 25 février 2008
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Samedi 23 février 2008
Lundi 10 mars 2008
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Printemps
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Samedi 12 avril 2008
Lundi 28 avril 2008
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Samedi 5 avril 2008
Lundi 21 avril 2008
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Samedi 19 avril 2008
Lundi 5 mai 2008
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Début des vacances d’été (**)
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Jeudi 3 juillet 2008
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(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées,
avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée
pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
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Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.
ANNÉE SCOLAIRE 2008-2009
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ZONE A
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ZONE B
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ZONE C
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Rentrée des enseignants (*)
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Lundi 1er septembre 2008
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Rentrée scolaire des élèves
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Mardi 2 septembre 2008
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Toussaint
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Samedi 25 octobre 2008
Jeudi 6 novembre 2008
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Noël
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Samedi 20 décembre 2008
Lundi 5 janvier 2009
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Hiver
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Samedi 7 février 2009
Lundi 23 février 2009
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Samedi 21 février 2009
Lundi 9 mars 2009
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Samedi 14 février 2009
Lundi 2 mars 2009
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Printemps
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Samedi 4 avril 2009
Lundi 20 avril 2009
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Samedi 18 avril 2009
Lundi 4 mai 2009
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Samedi 11 avril 2009
Lundi 27 avril 2009
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Début des vacances d’été (**)
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Jeudi 2 juillet 2009
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(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées,
avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée
pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
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Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.
ANNÉE SCOLAIRE 2009-2010
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ZONE A
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ZONE B
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ZONE C
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Rentrée des enseignants (*)
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Mardi 1er septembre 2009
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Rentrée scolaire des élèves
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Mercredi 2 septembre 2009
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Toussaint
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Samedi 24 octobre 2009
Jeudi 5 novembre 2009
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Noël
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Samedi 19 décembre 2009
Lundi 4 janvier 2010
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Hiver
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Samedi 13 février 2010
Lundi 1er mars 2010
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Samedi 6 février 2010
Lundi 22 février 2010
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Samedi 20 février 2010
Lundi 8 mars 2010
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Printemps
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Samedi 10 avril 2010 Lundi 26 avril 2010
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Samedi 3 avril 2010 Lundi 19 avril 2010
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Samedi 17 avril 2010 Lundi 3 mai 2010
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Début des vacances d’été (**)
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Vendredi 2 juillet 2010
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(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées,
avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée
pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
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Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n’ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.
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