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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 5 JANVIER 2010

MISE A DISPOSITION D'AGENTS TERRITORIAUX A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BEAUNE

Le conseil municipal conformément à la délibération du bureau communautaire de la Communauté d'agglomération de Beaune Chagny Nolay en date du 5/11/2009, fixe à environ 1.25 h hebdomadaire le temps de mise à disposition de Mme Colin Martine, en remplacement des 10 % prévus initialement.

RENOUVELLEMENT CONTRAT SODICOB BUREAUTIQUE.

Le contrat de maintenance du photocopieur arrivant à échéance auprès de SODICOB Bureautique, le Maire demande au conseil s'il accepte son renouvellement, la commune étant à ce jour satisfaite des prestations fournies.
Le conseil municipal, décide de conserver le prestataire Sodicob avec un nouveau contrat de location sur un copieur plus performant, et autorise le maire à signer le nouveau document.

REHABILITATION LOCAUX SCOLAIRES

Pour des raisons de sécurité, les archives et le matériel pédagogique stockés dans les combles du bâtiment scolaire seront transférés dans l'annexe de l'école dont l'aménagement et l'extension, par une reprise de l'abri bus existant, sont prévus en 2010.
Un nouvel abri bus sera construit avec les moyens de la commune. Aux travaux de réhabilitation de locaux scolaires s'ajoutent également la rénovation de la salle polyvalente et des WC enfants.
Le montant estimé des travaux est de 15000 €HT maximum. Une subvention DGE sera sollicitée et l'aide apportée serait de l'ordre de 35 à 45 % .
Le conseil municipal donne son accord à l'unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

• Des reportages sur toutes les associations seront mis en ligne sur le site internet. Un article est prévu dans le bulletin municipal.

• Un règlement intérieur sera rédigé afin de permettre la location de la maison du lac le week-end, pour un tarif qu'il reste à définir. Dans les prochaines semaines, du gravier sera étalé devant la terrasse afin d'en faciliter l'accès.

• Malgré les récentes démissions, le conseil municipal donne son accord pour continuer de faire partie du syndicat d'incendie et de secours de corcelles-Les-Arts - Merceuil. Les recrutements prévus début 2010 devraient donner leur fruits en fin d'année. Des actions de promotion démonstration seront encouragées par le conseil municipal.

• Sylvain Cholet est chargé de rencontrer les propriétaires de chiens errants créant des nuisances. En cas de récidive, la SPA sera sollicitée afin de récupérer l'animal errant.

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