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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE CORCELLES-LES-ARTS

SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2009

L'an Deux mil neuf , le quatorze septembre à 20 Heures 00 le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Christian GHISLAIN, Maire,

Secrétaire de Séance : FIHMAN A.
Etaient présents : MM. CHOLET P. BOUARD A. Mme DOREAU C. MM. FIHMAN A. GHISLAIN C. Mmes GRAND C. ROUMIER A. VILLIER-TAVERNIER S.
Excusés : CHOLET S. DUBUISSON T.

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES

Vu le rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges adopté le 09/07/2009,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 6 voix POUR et 2 voix CONTRE,
Approuve les conclusions de la commission locale des transferts de charges consignées dans son rapport du 9 juillet 2009,
Charge le Maire d'exécuter la présente délibération en tant que de besoin.
Il est rappelé que les compétences tranférées à la Communauté d'agglomération dans les domaines suivants : équipements sportifs, Accueil de la petite enfance, extrascolaire et périscolaire , sont accessibles à toutes les populations des communes membres de la Communauté d'Agglomération Beaune-Chagny-Nolay.

VENTE DE 2 POTEAUX DE BUT

Mr le maire rappelle au conseil municipal que la cessation des activités sportives de football sur la commune de Corcelles-Les-Arts entraîne une mise en sécurité des lieux. A cet effet, le démontage des poteaux de but a été effectué.
La commune de Merceuil intéressée, propose aujourd'hui l'acquisition de ces buts.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Accepte la vente à la commune de MERCEUIL des deux poteaux de but munis de leur fourreau pour un montant net de 400.00 €uros.

POINT SUR LES TRAVAUX COMMUNAUX

• EGLISE

Le projet est en cours d'approfondissement avec l'architecte.
Les premières estimations seront faites d'ici fin septembre 2009.

• ASSAINISSEMENT

Après la réalisation du PLU en 2009-2010 aura lieu la validation du programme définitif des travaux d'assainissement fin 2010. La réalisation des travaux devrait débuter en 2011.

• MAISON DU LAC

Les travaux de rénovation de la maison du lac (anciens vestiaires du foot) sont conformes au planning et au budget prévu. Ils devraient s'achever fin novembre 2009.

QUESTIONS DIVERSES

Le conseil municipal

• donne un avis favorable au projet "Vergers et haies", mais décide de le reporter en 2010. Mr Alain BOUARD est nommé chef de projet.

• donne un avis favorable aux arrêtés d'interdictions : camping et feux autour du lac et stationnement autour de l'école.

• émet un avis favorable à l'organisation d'une journée "au fil de l'eau" le 10/10/09 avec exposition à la salle des fêtes et visite autour du lac de Corcelles.